Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE SAQUEBOUILLE
M. Gouy (Edgard)

Numéro de dépôt :
941745
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE SAQUEBOUILLE

Déposée le 3 décembre 1975 par monsieur Gouy (Edgard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE SAQUEBOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gouy (Edgard domicilié(e) Gensac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE SAQUEBOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE SAQUEBOUILLE est expirée depuis le 3 décembre 1985.

Gouy (Edgard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ESPERANCE , CHATEAU VIGNAL LA BRIE , CHATEAU DE GENISSON


M. Gouy (Edgard) - Gensac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.